A eficácia temporal da decisão que anuncia uma nova regra: uma análise comparativa
DOI :
https://doi.org/10.51359/2448-2307.2023.258608Mots-clés :
Direito comparado, precedentes, eficácia temporal, modulaçãoRésumé
Uma questão que tem preocupado tanto os juristas do common law como os do civil law diz respeito à eficácia temporal da decisão que anuncia um novo precedente, revogando (ou pelo menos modificando) a regra de um precedente anterior de orientação diversa. Os efeitos desse novo precedente seriam retroativos ou prospectivos? E em que termos?
Références
FARNSWORTH, E. Allan. Introdução ao Sistema Jurídico dos Estados Unidos. Tradução de Antônio Carlos Diniz de Andrada. Rio de Janeiro: Forense, [196-].
GINSBURG, Jane C. Legal Methods. Westbury: The Fundation Press, 1996.
NICOL, Andrew. Prospective Overruling: a New Device for English Courts?, 39 Modern Law Review 542 (1976).
REYNOLDS, William L. Judicial Process in a Nutshell. 2ª ed. St. Paul: West Publishing Co., 1991.
SESMA, Victoria Iturralde. El precedente en el common law. Madrid: Civitas, 1995.
ZANDER, Michael. The Law-Making Process. 5ª ed. London: Butterworths, 1999.
Téléchargements
Publié-e
Numéro
Rubrique
Licence
© Marcelo Alves Dias de Souza 2023

Cette œuvre est sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International.
Les auteurs qui publient dans la Revue Académique de la Faculté de Droit du Recife («RAFDR») acceptent les termes suivants:
- Les auteurs conservent le droit d'auteur et accordent à la RAFDR le droit de première publication, l'ouvrage étant alors disponible simultanément, sous la licence Licence d’attribution Creative Commons permettant à d'autres de partager l'ouvrage tout en en reconnaissant la paternité et la publication initiale dans cette revue.
- Les auteurs peuvent conclure des ententes contractuelles additionnelles et séparées pour la diffusion non exclusive de la version imprimée de l'ouvrage par la revue (par ex., le dépôt institutionnel ou la publication dans un livre), accompagné d'une mention reconnaissant sa publication initiale dans la RAFDR.
- Les auteurs ont le droit et sont autrisés et encouragés à publier leur ouvrage en ligne (par ex., dans un dépôt institutionnel ou sur le site Web d'une institution) après que l'article a été publié en RAFDR, car cela peut mener à des échanges fructueux ainsi qu'à un nombre plus important, plus rapidement, de références à l’ouvrage publié (Voir The Effect of Open Access).
Informations complémentaires:
Les articles publiés dans RAFDR sont soumis à la licence CC-BY qui, en résumé: